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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2383
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2383
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1530 M
- Date de réception :
- 1907-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 933, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 119, Numéro de dossier : 1901-746
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0692
- Date de réception :
- 1903-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 854, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1858
- Date de réception :
- 1906-09-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 916, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-B-1, Numéro de volume : 74, Numéro de dossier : 18036
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-B-1, Numéro de volume : 56, Numéro de dossier : 15576
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1904-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3007
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 127, Numéro de dossier : 1903-360
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 129, Numéro de dossier : 1672
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-11-07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 974, Numéro de dossier : 153259
- Date de modification :