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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/01/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 321, Numéro de dossier : 18022
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7196
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0434
- Date de réception :
- 1906-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 909, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/05/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 327, Numéro de dossier : 18675
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2307
- Date de réception :
- 1909-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1451
- Date de réception :
- 1906-07-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 912, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 37102, Numéro de dossier : 1678-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904/06/24-1920/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 11324, Numéro de dossier : R-8905, Partie de dossier : MHQ 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1901-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3032
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de bobine de microfilm : T-17590, Numéro de dossier : 74-17-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/07/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 329, Numéro de dossier : 18932
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- 1905-1931, predominant 1920-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-205-X-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- 1905-1931, predominant 1920-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-214-0-E
- Date de modification :