Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1219, Numéro de dossier : 7172
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A35 p44
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0798 L
- Date de réception :
- 1901-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 214053
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 158, Numéro de dossier : 1909-1476
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0218 L
- Date de réception :
- 1900-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 801, Bobine C-3780 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 214057
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0611 L
- Date de réception :
- 1901-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 823, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 214056
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-4-d, Numéro de bobine de microfilm : C-5862, Numéro de dossier : NSS 1029-5-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 112, Numéro de dossier : 4072, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/12-1942/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1725, Numéro de dossier : 16795
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1688 M
- Date de réception :
- 1907-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 214055
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 111, Numéro de dossier : 4072, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0559 L
- Date de réception :
- 1901-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 214054
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0555 M
- Date de réception :
- 1905-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 213846
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0152
- Date de réception :
- 1908-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 943, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 214058
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1898-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-37-9-E, RG16-A-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1235
- Date de réception :
- 1905-06-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 5661
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3675
- Date de modification :