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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2257
- Date de réception :
- 1900-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1905-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-15535-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16214, Numéro de dossier : 20617
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1900-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21162-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 43431
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2289
- Date de réception :
- 1900-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1903-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-15585-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16214, Numéro de dossier : 20674
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0665
- Date de réception :
- 1900-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-07-19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 936, Numéro de dossier : 130127
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1096
- Date de réception :
- 1900-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1902-2000
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1185-25-6-F, RG37-G
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1000
- Date de réception :
- 1900-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 145, Numéro de dossier : 1907-229
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0629
- Date de réception :
- 1900-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1427, Numéro de dossier : 7118
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0630
- Date de réception :
- 1900-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 23 May-18 December 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1455
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1397
- Date de réception :
- 1908-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 953, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 December 1902-2 April 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1453
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0880
- Date de réception :
- 1900-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 798, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 23 May-18 December 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1455
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1105
- Date de réception :
- 1900-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 800, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 26 September-12 December 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1455
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19 May-30 November 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1455
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 295, Numéro de bobine de microfilm : T-2685, Numéro de dossier : 3010
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 6 January-26 September 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1461
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0108
- Date de réception :
- 1904-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 868, Code d'accès 90
- Date de modification :