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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1342, Numéro de bobine de microfilm : C-14960
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0634
- Date de réception :
- 1904-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 871, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1348, Numéro de bobine de microfilm : C-14971
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0857
- Date de réception :
- 1909-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 973, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2181
- Date de réception :
- 1907-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 937, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 227, Numéro de bobine de microfilm : T-12176, Numéro de dossier : 118 (1871)
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 730
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1455, Numéro de dossier : 414 A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0929
- Date de réception :
- 1906-05-14
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 23 January 1902-8 January 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1453
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 March 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1418, Numéro de dossier : 602403
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2397, Numéro de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/06/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 328, Numéro de dossier : 18763
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902/02/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 351, Numéro de dossier : 21291
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/10/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 334, Numéro de dossier : 19357
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/06/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 328, Numéro de dossier : 18807
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 231, Numéro de bobine de microfilm : T-12179, Numéro de dossier : 2622 (1873)
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1350, Numéro de bobine de microfilm : C-14975
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 October-19 December 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1455
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 December 1903-28 January 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1455
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1445, Numéro de dossier : 12433.1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 October-18 December 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1455
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1538, Numéro de dossier : 7038, Partie de dossier : 1
- Date de modification :