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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1903-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-11598-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1971
- Date de réception :
- 1904-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 882, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1907-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-19677-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16219, Numéro de dossier : 33265
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0254
- Date de réception :
- 1907-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 923, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 7 July 1905-22 February 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1463
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 7 July 1905-22 February 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1463
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 December 1905-23 February 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1460
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 286, Numéro de dossier : 3544, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 7 July 1905-22 February 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1463
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 412, Numéro de dossier : 9536
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906/01-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2560
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 July-15 August 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1451
- Date de modification :