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Trouvé dans : Archives
Date : 1900-1909
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 804 résultats filtrés
 :
  1. 2
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    125156
    Numéro de décret :
    1905-1451
    Date de réception :
    1905-07-22
    Date d'examen :
    1905-07-22
    Date d'approbation :
    1905-07-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 896, Code d'accès 90
  2. 4
    9 objet(s) numérique(s)
  3. 5
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71661
    Numéro de décret :
    1901-0489
    Date de réception :
    1901-03-06
    Date d'examen :
    1901-06-03
    Date d'approbation :
    1901-06-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 823, Code d'accès 90
  4. 6
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    72550
    Numéro de décret :
    1901-1571
    Date de réception :
    1901-07-29
    Date d'examen :
    1901-08-08
    Date d'approbation :
    1901-08-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
  5. 9
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    124621
    Numéro de décret :
    1905-0916
    Date de réception :
    1905-05-17
    Date d'examen :
    1905-05-30
    Date d'approbation :
    1905-06-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
  6. 10
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1497903
    Date :
    1885-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
    ... Richard Hardisty, (English) - Mother, Margaret, (Métis) - Married, 1866 at ... Richard - concernant sa réclamation à titre de chef de famille 
  7. 11
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    144559
    Numéro de décret :
    1908-2136
    Date de réception :
    1908-09-24
    Date d'examen :
    1908-09-25
    Date d'approbation :
    1908-09-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 960, Code d'accès 90
  8. 12
    52 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2081221
    Date :
    1888-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 2413, Numéro de bobine de microfilm : C-11217, Numéro de dossier : 85,164
    PENETANGUISHENE AGENCY - CORRESPONDENCE REGARDING THE PURCHASE IN 1889, BY RICHARD MURPHY OF SNAKE ISLAND IN GEORGIAN BAY
  9. 14
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    141297
    Numéro de décret :
    1906-2181
    Date de réception :
    1906-10-27
    Date d'examen :
    1906-11-02
    Date d'approbation :
    1906-11-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 918, Code d'accès 90
  10. 15
    42 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2070879
    Date :
    1900-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 3019, Numéro de bobine de microfilm : C-11312, Numéro de dossier : 221,750
    ... - CORRESPONDENCE FROM RICHARD BATSTONE REGARDING THE SALE OF LOT 91, EAST OF BURY ROAD, TOWNPLOT OF BURY. CAPE CROKER-LAND LAND-CAPE CROKER BATSTONE RICHARD
  11. 16
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    118585
    Numéro de décret :
    1902-0496
    Date de réception :
    1902-03-26
    Date d'examen :
    1902-03-27
    Date d'approbation :
    1902-03-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 837, Code d'accès 90
  12. 17
    24 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2071487
    Date :
    1901-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 3041, Numéro de bobine de microfilm : C-11315, Numéro de dossier : 236,725-97
    ... THE ST. LAWRENCE RIVER TO RICHARD BOYD HEATHER, ANNA HALL AND CHRISTIANA L. WILSON. ALNWICK-LAND LAND-ALNWICK HEATHER RICHARD BOYD HALL ANNA WILSON CHRISTIANA 
  13. 18
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    71731
    Numéro de décret :
    1901-0593
    Date de réception :
    1901-03-14
    Date d'examen :
    1901-03-14
    Date d'approbation :
    1901-03-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
  14. 20
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    130662
    Numéro de décret :
    1909-1919
    Date de réception :
    1909-09-13
    Date d'examen :
    1909-09-14
    Date d'approbation :
    1909-09-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 980, Code d'accès 90
  15. 22
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    173365
    Numéro de décret :
    1908-2232 M
    Date de réception :
    1908-07-02
    Date d'examen :
    1908-07-14
    Date d'approbation :
    1908-07-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 955, Code d'accès 90
  16. 24
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    172536
    Numéro de décret :
    1900-0401 L
    Date de réception :
    1900-08-23
    Date d'examen :
    1900-08-25
    Date d'approbation :
    1900-08-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3783 Code d'accès 90
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