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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19 December 1905-5 September 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1461
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4 April-3 May 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1460
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2455
- Date de réception :
- 1900-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 811, Bobine C-3784 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0603
- Date de réception :
- 1904-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 872, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4010, Numéro de bobine de microfilm : C-10203, Numéro de dossier : 251270
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1418
- Date de réception :
- 1909-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 977, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 12 January-3 May 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1460
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1878-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1317
- Date de réception :
- 1901-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 825, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2728
- Date de réception :
- 1900-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 815, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0796
- Date de réception :
- 1906-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 907, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : N 506
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0484
- Date de réception :
- 1903-03-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 852, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- vers 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : N 506
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1643
- Date de réception :
- 1900-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 805, Bobine C-3781 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1245
- Date de réception :
- 1907-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-2483-7-E, Numéro de volume : 72
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0584
- Date de réception :
- 1907-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 926, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 12 June-20 November 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1459
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 April 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1418, Numéro de dossier : 623579
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2266
- Date de réception :
- 1901-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 834, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2 January 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1417, Numéro de dossier : 602276
- Date de modification :