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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2320
- Date de réception :
- 1906-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 918, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3092, Numéro de bobine de microfilm : C-11323, Numéro de dossier : 284,840
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2167 M
- Date de réception :
- 1908-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 953, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 13 November 1901-13 January 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1457
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1661 L
- Date de réception :
- 1903-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 864, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1903-05-16 - 1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3063
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1602 L
- Date de réception :
- 1903-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 861, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1901-05-16 - 1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3063
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1640 L
- Date de réception :
- 1903-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 862, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1901-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3065
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0741
- Date de réception :
- 1902-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 841, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1982
- Date de réception :
- 1904-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 881, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0598
- Date de réception :
- 1905-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 888, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1233
- Date de réception :
- 1904-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 875, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
- Date :
- [1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1200-6-X-F, RG66
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
- Date :
- [ca. 1900-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1200-6-X-E, RG66
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 12 July 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 July 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1851/IT437, Numéro de bobine de microfilm : T-9941
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1905-1906]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1851/IT436, Numéro de bobine de microfilm : T-9941
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1852/IT447, Numéro de bobine de microfilm : T-9941
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1852/IT441, Numéro de bobine de microfilm : T-9941
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 76703/9, Numéro de boîte : 2000001943
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 12 May 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1851/IT427, Numéro de bobine de microfilm : T-9941
- Date de modification :