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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1332, Numéro de bobine de microfilm : C-14941
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 5 June-5 July 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1466
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1238
- Date de réception :
- 1909-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 976, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/06/04-1900/07/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1398
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1959
- Date de réception :
- 1906-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 916, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 31 July 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1415, Numéro de dossier : 570193
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/06/04-1900/07/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1398
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/06/04-1900/07/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1396
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/08/02-1900/09/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1397
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1901]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1416, Numéro de dossier : 352478
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/06/05-1900/06/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1396
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 October 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1417, Numéro de dossier : 588621
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 31 July 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1415, Numéro de dossier : 570193
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/05/21-1900/07/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1398
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/05/21-1900/07/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1396
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 20 March-30 August 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1461
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/06/04-1900/07/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1396
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 8 June-18 December 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1462
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 October 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1417, Numéro de dossier : 588621
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15-28 July 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1454
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 21 February-16 March 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1458
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/06/05-1900/06/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1398
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 6-19 December 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1453
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3042, Numéro de bobine de microfilm : C-11315, Numéro de dossier : 236,725-104
- Date de modification :