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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0798 L
- Date de réception :
- 1901-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0218 L
- Date de réception :
- 1900-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 801, Bobine C-3780 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1906-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3013
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0611 L
- Date de réception :
- 1901-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 823, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3017
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1688 M
- Date de réception :
- 1907-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0559 L
- Date de réception :
- 1901-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0555 M
- Date de réception :
- 1905-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0152
- Date de réception :
- 1908-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 943, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-g, Numéro de volume : 3171
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 831, Numéro de bobine de microfilm : T-14457, Numéro de dossier : 624225
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1039, Numéro de bobine de microfilm : T-14611, Numéro de dossier : 1717865
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 831, Numéro de bobine de microfilm : T-14458, Numéro de dossier : 624816
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 620
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 635, Numéro de bobine de microfilm : T-13883, Numéro de dossier : 240706
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 557, Numéro de bobine de microfilm : T-13809, Numéro de dossier : 167739
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de bobine de microfilm : T-14614, Numéro de dossier : 1748627
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 6 September 1906-4 October 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1470
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 747, Numéro de bobine de microfilm : T-12495, Numéro de dossier : 471752
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 582, Numéro de bobine de microfilm : T-13832, Numéro de dossier : 186959
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 747, Numéro de bobine de microfilm : T-12495, Numéro de dossier : 471750
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de bobine de microfilm : T-14614, Numéro de dossier : 1748633
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 496, Numéro de bobine de microfilm : T-13175, Numéro de dossier : 139166
- Date de modification :