Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
sourcecode_-1
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 August-24 October 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1452
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2383
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2290
- Date de réception :
- 1908-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1906
- Date de réception :
- 1901-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 830, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1370, Numéro de bobine de microfilm : C-15008
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2428
- Date de réception :
- 1906-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 919, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1369, Numéro de bobine de microfilm : C-15006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1419
- Date de réception :
- 1904-07-15
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1369, Numéro de bobine de microfilm : C-15006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1799
- Date de réception :
- 1904-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 881, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1366, Numéro de bobine de microfilm : C-15001
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1174
- Date de réception :
- 1903-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 857, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16-25 June 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1457
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0660
- Date de réception :
- 1901-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 819, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1365, Numéro de bobine de microfilm : C-15000
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1777
- Date de réception :
- 1908-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 957, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3125, Numéro de bobine de microfilm : C-11328, Numéro de dossier : 339,400
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1614
- Date de réception :
- 1907-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 933, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2377
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1727
- Date de réception :
- 1907-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 933, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0009
- Date de réception :
- 1903-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 848, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 12 November 1903-22 January 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1455
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1509
- Date de réception :
- 1902-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 845, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 14 December 1899-3 July 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1442
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1559
- Date de réception :
- 1900-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 806, Bobine C-3781 Code d'accès 90
- Date de modification :