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Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
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-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1903 - 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1927
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 March-1 October 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1466
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0311
- Date de réception :
- 1901-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 817, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1913
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1849
- Date de réception :
- 1903-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 863, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0314
- Date de réception :
- 1901-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 817, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 31 January-16 July 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1461
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1903-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1927
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1916
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1500
- Date de réception :
- 1905-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 896, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 August-24 October 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1452
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0310
- Date de réception :
- 1901-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 817, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1902
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0585
- Date de réception :
- 1901-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1907-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1917
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1937
- Date de réception :
- 1900-08-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1903-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1927
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 March-1 October 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1466
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2369
- Date de réception :
- 1906-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 928, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 March-1 October 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1466
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2187
- Date de réception :
- 1909-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 982, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1420, Numéro de dossier : 657277
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1238
- Date de réception :
- 1906-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 912, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 May-13 June 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1461
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1422
- Date de réception :
- 1901-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 825, Code d'accès 90
- Date de modification :