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Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
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-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1936
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0144
- Date de réception :
- 1902-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 834, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1873-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26474-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 288
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1905-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21072-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 42735
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0165
- Date de réception :
- 1904-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 868, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2665
- Date de réception :
- 1908-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 964, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2174, Numéro de bobine de microfilm : C-12779, Numéro de dossier : 36,072-2, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1349, Numéro de bobine de microfilm : C-14972
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2862, Numéro de bobine de microfilm : C-11288, Numéro de dossier : 176,296-74
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2200
- Date de réception :
- 1900-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15010
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2814, Numéro de bobine de microfilm : C-11282, Numéro de dossier : 165,892
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1031
- Date de réception :
- 1905-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 895, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2891, Numéro de bobine de microfilm : C-11293, Numéro de dossier : 181,609-113
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0472
- Date de réception :
- 1902-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 838, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2890, Numéro de bobine de microfilm : C-11292, Numéro de dossier : 181,609-81
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1900-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21175-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 43458
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2894, Numéro de bobine de microfilm : C-11293, Numéro de dossier : 181,609-177
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2421
- Date de réception :
- 1907-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3024, Numéro de bobine de microfilm : C-11312, Numéro de dossier : 226,611
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3019, Numéro de bobine de microfilm : C-11312, Numéro de dossier : 221,770
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1814
- Date de réception :
- 1909-08-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 979, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3097, Numéro de bobine de microfilm : C-11324, Numéro de dossier : 297,610
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0201
- Date de réception :
- 1905-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 888, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2890, Numéro de bobine de microfilm : C-11292, Numéro de dossier : 181,609-87
- Date de modification :