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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0703
- Date de réception :
- 1909-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 974, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A315-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2622
- Date de réception :
- 1907-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 940, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2999a
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0434
- Date de réception :
- 1900-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca 1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A315-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0230
- Date de réception :
- 1901-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 816, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : 2999a
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1014
- Date de réception :
- 1901-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 821, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1909
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0718
- Date de réception :
- 1903-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 854, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1909
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Spring 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0099
- Date de réception :
- 1906-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 902, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : 2990a
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0556
- Date de réception :
- 1900-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0104
- Date de réception :
- 1903-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 849, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1467
- Date de réception :
- 1904-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 877, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1904
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1909
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0300
- Date de réception :
- 1903-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 851, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1908
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0432
- Date de réception :
- 1900-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 794, Bobine C-3777 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1906-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3007
- Date de modification :