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Trouvé dans : Archives
Date : 1900-1909
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105653
    Date :
    [1900-1901]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Ice piers, River St. Jacques, La praire [La Prairie], Quebec - acceptance tender W.J.O. and N.P.A. Lefebvre $7,020 - Min. P. Wks [Minister of Public Works], 1907/11/19

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    141969
    Numéro de décret :
    1907-2560
    Date de réception :
    1907-11-19
    Date d'examen :
    1907-12-07
    Date d'approbation :
    1907-12-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 941, Code d'accès 90
  3. 3
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105661
    Date :
    1905, février, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    ... Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce document. Transmet l'appel de Lefebvre 
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105662
    Date :
    1905, janvier, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Geological Survey - employment Henri Lefebvre to 1900/06/30 - Actg Min. Int. [Acting Minister of the Interior] 1900/03/05

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    165791
    Numéro de décret :
    1900-0725
    Date de réception :
    1900-03-20
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Foreshore Vancouver - leased J.M. Lefebvre and L.G. McPhillips - Min. M. and F. and P. W. [Ministers of Marine and Fisheries and Public Works], 1907/06/25

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    142076
    Numéro de décret :
    1907-2667
    Date de réception :
    1907-11-29
  7. 7
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105677
    Date :
    [1907]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105654
    Date :
    1902, janvier, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    ... vérifier si Lefebvre a été obligé d'épouser Pluss (en 1895); transmet les demandes, préparées par Roy, Emile, à poser aux témoins; traduction italienne
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105678
    Date :
    [1907]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105650
    Date :
    1900, octobre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105660
    Date :
    1905, février
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105680
    Date :
    1907, mars, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105644
    Date :
    1900, avril, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105652
    Date :
    [1900-1901]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105658
    Date :
    1902, septembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105663
    Date :
    1905, janvier, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce document.  
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105664
    Date :
    1905, janvier, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105659
    Date :
    1902, juin, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105645
    Date :
    1900, octobre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105671
    Date :
    1905, février, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105668
    Date :
    1905, février, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105667
    Date :
    1905, janvier, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce document.  
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105646
    Date :
    1902, février, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105665
    Date :
    1905, janvier, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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    Aucun objet numérique

    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3105666
    Date :
    1905, janvier, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Cause de nullité du mariage Lefebvre, Arthur Antoine - Pluss, Rosa, Montréal: 364r-534v Rubrica 39 (année 1907). Nous ne possédons pas de copie de ce 
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