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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-2037
- Date de réception :
- 1903-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 865, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2096
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0855
- Date de réception :
- 1900-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 798, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2134 M
- Date de réception :
- 1908-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 967, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1885-1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9094
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3338
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- c. 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1671
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2333
- Date de réception :
- 1905-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 904, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2091
- Date de réception :
- 1900-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1903
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1830
- Date de réception :
- 1903-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 863, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 July - 1 August 1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-904-X-E, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : 12-101
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2234
- Date de réception :
- 1900-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1903
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1908
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0749
- Date de réception :
- 1901-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 822, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2702
- Date de réception :
- 1908-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 965, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1036
- Date de réception :
- 1902-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15M 9019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0967
- Date de réception :
- 1909-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 974, Code d'accès 90
- Date de modification :