Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Date : 1900-1909
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 4 sur 4 résultats filtrés
 :
  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    129107
    Numéro de décret :
    1909-0358
    Date de réception :
    1909-02-19
    Date d'examen :
    1909-02-20
    Date d'approbation :
    1909-02-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 969, Code d'accès 90
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    130411
    Numéro de décret :
    1909-1668
    Date de réception :
    1909-07-26
    Date d'examen :
    1909-07-28
    Date d'approbation :
    1909-07-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 979, Code d'accès 90
  3. 3
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    130277
    Numéro de décret :
    1909-1532
    Date de réception :
    1909-06-29
    Date d'examen :
    1909-07-03
    Date d'approbation :
    1909-07-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    487811
    Date :
    September 11, 1902
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-G, Numéro de volume : 240, Numéro de bobine de microfilm : C-795
    [Correspondence] [textual record] Laurier, Wilfrid Correspondence September 11, 1902
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Date de modification :