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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1892-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3024
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2112
- Date de réception :
- 1905-11-18
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1904-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3030
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0448
- Date de réception :
- 1906-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 905, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0716
- Date de réception :
- 1905-04-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 889, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1906-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3012
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1175
- Date de réception :
- 1907-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0366
- Date de réception :
- 1906-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 904, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1311
- Date de réception :
- 1905-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 895, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2202
- Date de réception :
- 1907-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 937, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2404
- Date de réception :
- 1907-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1807
- Date de réception :
- 1905-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 897, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0921
- Date de réception :
- 1906-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 909, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0134
- Date de réception :
- 1906-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 902, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0558
- Date de réception :
- 1904-03-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 27, 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 320, Numéro de bobine de microfilm : C-812
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 10, 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 317, Numéro de bobine de microfilm : C-811
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 12, 1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 281, Numéro de bobine de microfilm : C-804
- Date de modification :