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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0018 L
- Date de réception :
- 1900-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 793, Bobine C-3776 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1902-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3039
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0793
- Date de réception :
- 1909-04-14
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1601
- Date de réception :
- 1900-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 803, Bobine C-3780 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1906-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3061
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1602
- Date de réception :
- 1900-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 803, Bobine C-3780 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2020
- Date de réception :
- 1900-08-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1909-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3041
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1903-06-02 - 1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3067
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0122
- Date de réception :
- 1904-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 867, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1894-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3034
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1039
- Date de réception :
- 1904-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 875, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1894(1939)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002160, Numéro de dossier : 27046-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0319
- Date de réception :
- 1906-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 903, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1877-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1016
- Date de réception :
- 1905-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1215
- Date de réception :
- 1908-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 951, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11866/X1, Numéro de dossier : 122389
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1467
- Date de réception :
- 1908-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 954, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2299
- Date de réception :
- 1906-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 919, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0674
- Date de réception :
- 1906-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 906, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0476
- Date de réception :
- 1902-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 837, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0142
- Date de réception :
- 1907-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1293
- Date de réception :
- 1900-05-14
- Date de modification :