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Trouvé dans :
Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0798 L
- Date de réception :
- 1901-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0218 L
- Date de réception :
- 1900-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 801, Bobine C-3780 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1906-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3013
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0611 L
- Date de réception :
- 1901-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 823, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3017
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1688 M
- Date de réception :
- 1907-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0559 L
- Date de réception :
- 1901-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0555 M
- Date de réception :
- 1905-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0152
- Date de réception :
- 1908-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 943, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1235
- Date de réception :
- 1905-06-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0224
- Date de réception :
- 1907-02-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1702
- Date de réception :
- 1903-10-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0767
- Date de réception :
- 1902-04-29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1192
- Date de réception :
- 1907-05-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1897/01/23-1970/11/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1905/01/17-1905/03/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11849, Numéro de dossier : NWMP5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1902/01/01-1903/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11855, Numéro de dossier : NWMP53, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885/04/01-1905/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11855, Numéro de dossier : NWMP48, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1907/07/16-1909/07/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11851, Numéro de dossier : NWMP25, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1906/06/27-1906/07/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11849, Numéro de dossier : NWMP4, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1904/05/20-1904/07/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11852, Numéro de dossier : NWMP29, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1903/06/02-1904/01/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11849, Numéro de dossier : NWMP8, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1904/04/13-1909/08/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11855, Numéro de dossier : NWMP51, Partie de dossier : 1
- Date de modification :