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Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1902-1905]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de volume : 3928
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1902-1905]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de volume : 3928
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1609
- Date de réception :
- 1902-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 845, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2377
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0159
- Date de réception :
- 1900-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 792, Bobine C-3776 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0350
- Date de réception :
- 1905-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 888, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R15838-0-7-E, Numéro de boîte : T-2386
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2377
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2377
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1789
- Date de réception :
- 1902-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 847, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2377
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0357
- Date de réception :
- 1907-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 924, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2377
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2516
- Date de réception :
- 1909-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 985, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A35 p83
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1310
- Date de réception :
- 1907-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 932, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A35 p78
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0830
- Date de réception :
- 1909-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 973, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1840
- Date de réception :
- 1908-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 958, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0608
- Date de réception :
- 1906-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 906, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : 2696
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1485
- Date de réception :
- 1909-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1905-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- August 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12M 77803/17, Numéro de boîte : 2000169299, Numéro de dossier : 11807-367
- Date de modification :