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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0461 L
- Date de réception :
- 1900-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 812, Bobine C-3784 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 01, 1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 251, Numéro de bobine de microfilm : C-1672
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4829
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0802 L
- Date de réception :
- 1901-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 827, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0680 L
- Date de réception :
- 1901-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 824, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-225-5-E, RG15, Numéro de volume : 2479
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1462
- Date de réception :
- 1901-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 826, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1275
- Date de réception :
- 1901-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 824, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1463
- Date de réception :
- 1901-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 826, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [before 1900]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13022-73-7-E, MG53, Numéro de boîte : 9--21
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13022-65-8-E, MG53, Numéro de boîte : 1--21
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : 3031
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 Oct. 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-217-6-E, RG15, Numéro de volume : 2290
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1370
- Date de réception :
- 1900-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 803, Bobine C-3780 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2175
- Date de réception :
- 1900-09-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 809, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- vers 1898-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 104, Numéro de bobine de microfilm : C-4768, Numéro de dossier : 16900
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0839
- Date de réception :
- 1900-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 12, 1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 488, Numéro de bobine de microfilm : C-1802
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2151
- Date de réception :
- 1900-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 04, 1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 569, Numéro de bobine de microfilm : C-1828
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2276
- Date de réception :
- 1900-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 810, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 28, 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 547, Numéro de bobine de microfilm : C-869
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1847
- Date de réception :
- 1900-07-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 807, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 07, 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 492, Numéro de bobine de microfilm : C-1804
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2156
- Date de réception :
- 1900-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3783 Code d'accès 90
- Date de modification :