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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2239
- Date de réception :
- 1901-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 832, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : 1100s/C5/1843-1935/789/1904, Numéro de boîte : 2000639286
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1496
- Date de réception :
- 1903-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 861, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- August 1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6990-242-8-E, Numéro de boîte : 2000222324
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0693
- Date de réception :
- 1903-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 854, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1906]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : R/210/Restigouche River/[1906], Numéro de boîte : 2000701146
- Date de modification :