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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2115
- Date de réception :
- 1900-08-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 810, Bobine C-3784 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1506 M
- Date de réception :
- 1907-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1347 M
- Date de réception :
- 1907-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1907
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1907
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1908
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1938 M
- Date de réception :
- 1908-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 949, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2093
- Date de réception :
- 1907-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 936, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2048
- Date de réception :
- 1900-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2234
- Date de réception :
- 1901-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 832, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2451
- Date de réception :
- 1909-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 985, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1210
- Date de réception :
- 1904-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 876, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0296
- Date de réception :
- 1903-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 851, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0458
- Date de réception :
- 1905-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 887, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0100
- Date de réception :
- 1902-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 834, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1927
- Date de réception :
- 1901-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 831, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2049
- Date de réception :
- 1900-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2395
- Date de réception :
- 1909-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1002
- Date de réception :
- 1904-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 877, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0217 N
- Date de réception :
- 1909-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 973, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1210
- Date de réception :
- 1901-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 824, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1796
- Date de réception :
- 1902-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 847, Code d'accès 90
- Date de modification :