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Archives
Date :
1900-1909
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
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Genre de documents :
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Contenu Co-Lab :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2383
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0311
- Date de réception :
- 1901-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 817, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1849
- Date de réception :
- 1903-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 863, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2377
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0314
- Date de réception :
- 1901-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 817, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1894-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3018
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1500
- Date de réception :
- 1905-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 896, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-2485-0-E, Numéro de volume : 72
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0310
- Date de réception :
- 1901-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 817, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-2484-9-E, Numéro de volume : 72
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0585
- Date de réception :
- 1901-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1916
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1937
- Date de réception :
- 1900-08-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2369
- Date de réception :
- 1906-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 928, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2187
- Date de réception :
- 1909-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 982, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1238
- Date de réception :
- 1906-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 912, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1422
- Date de réception :
- 1901-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 825, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2290
- Date de réception :
- 1908-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1906
- Date de réception :
- 1901-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 830, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2428
- Date de réception :
- 1906-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 919, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1419
- Date de réception :
- 1904-07-15
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1799
- Date de réception :
- 1904-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 881, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1174
- Date de réception :
- 1903-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 857, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0660
- Date de réception :
- 1901-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 819, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1777
- Date de réception :
- 1908-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 957, Code d'accès 90
- Date de modification :