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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1508-1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6203-0-0-F, MG18-A1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1495-1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11663-0-7-F, MG5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2331
- Date de réception :
- 1909-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2181
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1963
- Date de réception :
- 1909-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 981, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0003
- Date de réception :
- 1909-01-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 966, Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1909
- Référence :
- MG26-J13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- octobre 1908-mai 1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2190
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- juin 1909-1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2191
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1686 (vers 1920)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/900/1686(ca. 1920?), Numéro de boîte : 2000229599
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2590
- Date de réception :
- 1909-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 986, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1625-1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11663-1-9-F, MG5-A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2363
- Date de réception :
- 1909-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1882-1953, 1970-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-2-6-F, RG25-B-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0327
- Date de réception :
- 1909-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 968, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1685 [1909]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1102/1685 (c), Numéro de boîte : 2000234656
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1547-1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12567-196-6-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2175
- Date de réception :
- 1909-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 982, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1547-1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12567-196-6-F
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0561
- Date de réception :
- 1909-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 971, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1691-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12119-0-4-F, MG6-C4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0746
- Date de réception :
- 1909-04-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 543, Numéro de bobine de microfilm : C-10630, Numéro de dossier : 804303
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1914, 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 307, Numéro de bobine de microfilm : C-7857, Numéro de dossier : 282364
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1077
- Date de réception :
- 1909-05-15
- Date de modification :