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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1122
- Date de réception :
- 1909-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 975, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-05-19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1093, Numéro de dossier : 200280
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Red Deer
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0434
- Date de réception :
- 1909-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 969, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 117, Numéro de dossier : 10291
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Medicine Hat
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1609
- Date de réception :
- 1909-07-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7338, Numéro de dossier : 16002-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lethbridge
- Référence :
- RG3-D-3
-
Leave, Judge Elliott, Junior Judge, Middlesex, Ontario - M. Justice [Minister of Justice], 199/06/05
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1909-1323
- Date de réception :
- 1909-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 977, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1890-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-433-9-F, RG10-C-VI
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Riviere - du - Loup - Temiscouata
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0678
- Date de réception :
- 1909-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 971, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG91-A-1, Numéro de bobine de microfilm : M-2850, Numéro de dossier : 13720
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Athabaska
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0395
- Date de réception :
- 1909-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 969, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6240, Numéro de bobine de microfilm : C-7962, Numéro de dossier : 525-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Battle River - Camrose
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0436
- Date de réception :
- 1909-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 969, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908/06/22 - 1936/05/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 5994, Numéro de dossier : 19281, Partie de dossier : 2
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Selkirk - Interlake
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2537
- Date de réception :
- 1909-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 985, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 31 March 1909-18 October 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1467
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Red Deer
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1644
- Date de réception :
- 1909-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 979, Code d'accès 90
- Date de modification :