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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-493-4-E, Numéro de volume : 6, 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca.1900-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2778
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0164
- Date de réception :
- 1909-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 968, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2068
- Date de réception :
- 1909-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 981, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2494
- Date de réception :
- 1909-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 986, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908-1912
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 162
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2778
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1943
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0401
- Date de réception :
- 1909-02-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 3, 1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 601, Numéro de bobine de microfilm : C-883
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2597
- Date de réception :
- 1909-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 986, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1887-1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : OP-0078
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0296
- Date de réception :
- 1909-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 968, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1905 - 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1899
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2492
- Date de réception :
- 1909-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 985, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908 - 1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 161
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1943
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1429
- Date de réception :
- 1909-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 977, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [19-?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2991-1-5-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2131
- Date de réception :
- 1909-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 982, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 15, 1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 256/1--256/2, Numéro de bobine de microfilm : C-4423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2325
- Date de réception :
- 1909-11-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 983, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [19-?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2991-1-5-E
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0867
- Date de réception :
- 1909-04-22
- Date de modification :