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Archives
Date :
1909
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Yale - Cariboo
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2333
- Date de réception :
- 1909-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3039
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1908-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3027
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0582
- Date de réception :
- 1909-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 971, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2018, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1140
- Date de réception :
- 1909-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Pictou
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Nanaimo
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0403
- Date de réception :
- 1909-02-24
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 July 1909 (25 June 1909)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10956
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0219 N
- Date de réception :
- 1909-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 974, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1879-1910]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-E17, Numéro de volume : 17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0127 N
- Date de réception :
- 1909-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 973, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2017, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2367 M
- Date de réception :
- 1908-09-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 969, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1909-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0195 N
- Date de réception :
- 1909-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 973, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0389 N
- Date de réception :
- 1909-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 979, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 21, 1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 587, Numéro de bobine de microfilm : C-879
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1369 M
- Date de réception :
- 1907-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 928, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 553, Numéro de bobine de microfilm : C-871
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0101 N
- Date de réception :
- 1909-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 969, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 19, 1909
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 579, Numéro de bobine de microfilm : C-878
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2527
- Date de réception :
- 1909-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 985, Code d'accès 90
- Date de modification :