Recherche dans la collection
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3861, Numéro de bobine de microfilm : C-10152, Numéro de dossier : 82507-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-301-3-F, RG30-II-B-17
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0490
- Date de réception :
- 1909-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 970, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2176
- Date de réception :
- 1909-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 982, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2177
- Date de réception :
- 1909-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 982, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902/07-1909/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14020
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1949
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2187
- Date de réception :
- 1909-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 982, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1903-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-395-5-F, RG30-III-K-2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1809
- Date de réception :
- 1909-08-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 979, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1126
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0113
- Date de réception :
- 1909-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 967, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1943
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1125
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0711
- Date de réception :
- 1909-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 972, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1122
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0258
- Date de réception :
- 1909-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 968, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1458
- Date de réception :
- 1909-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 977, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 056
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0724
- Date de réception :
- 1909-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 972, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1123
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1900-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV3 058
- Date de modification :