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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1908-1978]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 1973, Numéro de dossier : R253/105-1-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1902/12/10-1971/06/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 78, Numéro de dossier : CH-1-11125
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0793
- Date de réception :
- 1909-04-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1908-1978]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 1972, Numéro de dossier : R253/102
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0017
- Date de réception :
- 1909-01-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 966, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2320
- Date de réception :
- 1909-11-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 983, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1908-1978]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 1973, Numéro de dossier : R253/108
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1908-1978]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 1972, Numéro de dossier : R253/100-2-8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1908-1978]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 1973, Numéro de dossier : R253/112
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1908-1978]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 1937, Numéro de dossier : R233/400-6(P)
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1909/10/15-1968/01/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 40, Numéro de dossier : CH-1-08755
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1903/04/13-1966/09/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 86, Numéro de dossier : CH-1-11704
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1907/08/23-1955/05/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 69, Numéro de dossier : CH-1-10598
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1909/10/20-1951/02/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 74, Numéro de dossier : CH-1-10853
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1908-1978]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 1972, Numéro de dossier : R253/101
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1908-1978]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 1972, Numéro de dossier : R253/103
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1902-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3039
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
- Date :
- [ca. 1700-1996]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R2847-0-7-E, RG33-157
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1291, Numéro de dossier : 300, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7768, Numéro de bobine de microfilm : C-12055, Numéro de dossier : 27112-6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904/02-1909/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1732, Numéro de dossier : 17935, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906/08-1938/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-B-1-a, Numéro de volume : 1519, Numéro de dossier : 1909
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6605, Numéro de bobine de microfilm : C-8013, Numéro de dossier : 2040-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-01-19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1094, Numéro de dossier : 200734
- Date de modification :