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Archives
Date :
1909
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 227, Numéro de bobine de microfilm : T-12176, Numéro de dossier : 118 (1871)
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 730
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0857
- Date de réception :
- 1909-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 973, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1455, Numéro de dossier : 414 A
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 231, Numéro de bobine de microfilm : T-12179, Numéro de dossier : 2622 (1873)
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1445, Numéro de dossier : 12433.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1538, Numéro de dossier : 7038, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/12-1916/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 23, Numéro de dossier : 1870-62
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1871-1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C, 1987-88/365 GAD, 86-060 WFRC
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1900-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-992-1-F, RG30M 923029, RG30M 923039, RG30M 890624, RG30-I-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art
- Date :
- 1894-1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, 1997-98/512 GAD, 1997-00222-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-2, Numéro de volume : 3236, Numéro de dossier : HQ-681-K-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1909-1933]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2023, Numéro de dossier : HQC-965, Partie de dossier : 26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1896-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-39-5-F, RG30M 923039, RG30-III-A
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1894-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-18599-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16218, Numéro de dossier : 28187
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1896-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-39-5-E, RG30M 923039, RG30-III-A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1889-1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R16315-70-2-E, RG84-A-2-a
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-E, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1872-2006, surtout 1940-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R11853-3-2-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1872-2006, surtout 1940-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R11853-0-7-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1872-2006, predominent 1940-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R11853-0-7-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1872-2006, predominent 1940-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R11853-3-2-E
- Date de modification :