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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1894-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-39-2-F, RG23-B-2-a
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1894-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-39-2-E, RG23-B-2-a
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913, microfilmé [ca. 1948-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-63-5-F, RG15-D-II-9-d, RG15-D-II-9-e, RG15-D-II-9-f, RG15-D-II-9-g, RG15-D-II-9-i
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1404
- Date de réception :
- 1908-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 953, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913, microfilmed [ca. 1948-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-63-5-E, RG15-D-II-9-d, RG15-D-II-9-e, RG15-D-II-9-f, RG15-D-II-9-g, RG15-D-II-9-i
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : ARC-3/1404-5, Partie de dossier : NS
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 6 Feb. 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6113-1404-6-E, MG26-H, Numéro de volume : 309, Numéro de bobine de microfilm : C-4455
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-1626-0-E, Numéro de volume : 34, Numéro de dossier : GTR 1404
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1908
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1404, Numéro de dossier : 5957, Partie de dossier : 3=1910-1912;4=1912-1919;5=1910
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 2 May 1902, 1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1404-7-E, Numéro de boîte : 2000358304
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-i, Numéro de volume : 1404
- Date de modification :