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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1882-1953, 1970-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-2-6-F, RG25-B-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0943
- Date de réception :
- 1908-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 949, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 543, Numéro de bobine de microfilm : C-10630, Numéro de dossier : 804303
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1752
- Date de réception :
- 1908-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 958, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1914, 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 307, Numéro de bobine de microfilm : C-7857, Numéro de dossier : 282364
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0939
- Date de réception :
- 1908-04-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 949, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Megantic
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1731] 1934/05/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 114, Numéro de dossier : 5596
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1914, 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 307, Numéro de bobine de microfilm : C-7858, Numéro de dossier : 282364
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2300
- Date de réception :
- 1908-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1114, Numéro de dossier : 1911-665-C
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1034
- Date de réception :
- 1908-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 950, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 February 1902-21 May 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1468
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2009
- Date de réception :
- 1908-09-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 474, Numéro de bobine de microfilm : T-13154, Numéro de dossier : 127031
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906 and 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 364, Numéro de bobine de microfilm : C-10265, Numéro de dossier : 471120
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0646
- Date de réception :
- 1908-03-24
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 503, Numéro de bobine de microfilm : C-10606, Numéro de dossier : 780516
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 479, Numéro de bobine de microfilm : C-10414, Numéro de dossier : 742359
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-9-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 295, Numéro de bobine de microfilm : C-7845, Numéro de dossier : 271343, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-11-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 151, Numéro de dossier : 1908-550
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 550, Numéro de bobine de microfilm : C-10634, Numéro de dossier : 805761
- Date de modification :