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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1908
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- September 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6990-387-1-E, Numéro de boîte : 2000222636
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2554
- Date de réception :
- 1908-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 963, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1908
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1348
- Date de réception :
- 1908-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 954, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0149
- Date de réception :
- 1908-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 943, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908/07/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399, Numéro de dossier : 1513478
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2168
- Date de réception :
- 1908-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 961, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1901-1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14081-0-4-F, MUS 72
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2320 M
- Date de réception :
- 1908-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 958, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0626
- Date de réception :
- 1908-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 946, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1907-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22436-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 70100
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0122
- Date de réception :
- 1908-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 943, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1903-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7544-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16202, Numéro de dossier : 4825
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1423
- Date de réception :
- 1908-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 953, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 745
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0708
- Date de réception :
- 1908-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 947, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1889-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-12587-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16209, Numéro de dossier : 13806
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1121
- Date de réception :
- 1908-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 951, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1906-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-9804-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16205, Numéro de dossier : 8745
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2024, Numéro de bobine de microfilm : C-11137, Numéro de dossier : 8598
- Date de modification :