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Archives
Date :
1908
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0152
- Date de réception :
- 1908-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 943, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1906-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3013
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3017
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1897/01/23-1970/11/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1907/07/16-1909/07/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11851, Numéro de dossier : NWMP25, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1904/04/13-1909/08/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11855, Numéro de dossier : NWMP51, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1903/05/29-1909/03/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11849, Numéro de dossier : NWMP11, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1892-1931]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1905/01/27-1912/05/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11851, Numéro de dossier : NWMP24, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1906/12/09-1908/07/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11851, Numéro de dossier : NWMP18, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1895-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11850, Numéro de dossier : NWMP13, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1908/09/21-1909/03/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11849, Numéro de dossier : NWMP7, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11851, Numéro de dossier : NWMP13, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1908/09/22-1912/06/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11852, Numéro de dossier : NWMP30, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885-1915]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11851, Numéro de dossier : NWMP26, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1900, 1902, 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11850, Numéro de dossier : NWMP13, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11849, Numéro de dossier : NWMP13, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1973
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11850, Numéro de dossier : NWMP13, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1874-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1908/07/07-1918/08/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 11852, Numéro de dossier : NWMP34, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12908
- Date de modification :