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Trouvé dans : Archives
Date : 1908
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 164 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Fonds du Vérificateur général du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    716
    Date :
    1827-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-0-X-F, RG58
    Fonds du Vérificateur général du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Vérificateur général du Canada et 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Fonds du Contrôleur du trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    707
    Date :
    1880-1969, surtout 1931-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R771-0-9-F, RG54
    Fonds du Contrôleur du trésor [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Contrôleur du trésor et ses prédécesseurs
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil des ports nationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    724
    Date :
    1886-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1201-0-6-F, RG66
    Fonds du Conseil des ports nationaux [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil des ports nationaux et ses 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [supports multiples (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    462
    Date :
    1677-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-0-0-F, RG10, RG22, RG85, RG91, RG126
    Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [supports multiples (quelques microformes)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    688
    Date :
    [ca 1905-2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R222-0-X-F, RG40
    Fonds du Bureau du surintendant des institutions financières [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne des transports [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    699
    Date :
    1857-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-0-8-F, RG46
    Fonds de la Commission canadienne des transports [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission canadienne 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Cour suprême du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    798
    Date :
    1830-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927-0-X-F, RG125
    Fonds de la Cour suprême du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Cour suprême du Canada et ses 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les transports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    618
    Date :
    1899, 1927, 1947-1953, 1958-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1129-0-1-F, RG33-49
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les transports [document textuel]. Le rapport de la commission, volume 1, daté du 30 mars 1961, a été déposé à 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives nationales du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    682
    Date :
    1871-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-0-1-F, RG37
    Fonds des Archives nationales du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Milice et Défense [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    433
    Date :
    1847-1960; surtout 1867-1922
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R180-0-5-F, RG9
    Fonds du ministère de la Milice et Défense [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de la Milice et 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les peuples autochtones [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    160410
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-0-7-F, RG33-157
    Fonds de la Commission royale sur les peuples autochtones [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la la Commission 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Consommation et des Corporations [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    765
    Date :
    [ca 1760-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1008-0-9-F, RG103
    Fonds du ministère de la Consommation et des Corporations [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'industrie textile [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    567
    Date :
    1871-1938
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1099-0-X-F, RG33-20
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'industrie textile [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 20 janvier 1938, a été déposé à la 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Transports [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    439
    Date :
    1809-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-0-4-F, RG12
    Fonds du ministère des Transports [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Transports et ses 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    191589
    Date :
    [1824-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-0-3-F, RG103, RG105
    Fonds de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada [document textuel]
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Supports multiples, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    493
    Date :
    1815-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-0-6-F, RG29
    Fonds du ministère de la Santé [supports multiples] incluant l'ancien Fonds du ministère de la Santé nationale et du Bien-être social
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Approvisionnements et Services [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    760
    Date :
    1875-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R767-0-4-F, RG98
    Fonds du ministère des Approvisionnements et Services [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    787
    Date :
    [ca 1865-2005]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-0-2-F, RG118
    Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère de l'Emploi 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration (1950-1966) [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art
    No d'identification :
    482
    Date :
    1880-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-0-7-F, RG26
    Fonds du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration (1950-1966) [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission des champs de bataille nationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    753
    Date :
    1907-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R906-0-6-F, RG90
    Fonds de la Commission des champs de bataille nationaux [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission des 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Chambre des communes [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    445
    Date :
    1828-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-0-4-F, RG14-D
    Fonds de la Chambre des communes [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Chambre des communes et ses 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    683
    Date :
    1896-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-0-7-F, RG38
    Fonds du ministère des Affaires des anciens combattants [supports multiple (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    692
    Date :
    1791-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-0-3-F, RG43
    Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux [supports multiples (certain microforme)]. Le fonds comprend des documents d'archives créés et maintenus par 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur le service public [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    664
    Date :
    1857-1892, 1911-1913
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1164-0-8-F, RG33-83
    Fonds de la Commission d'enquête sur le service public [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 9 novembre 1912, a été déposé à la Chambre 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Gendarmerie royale du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Documents photographiques, Documents textuels, Art, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    449
    Date :
    1868-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-0-7-F, RG18
    Fonds de la Gendarmerie royale du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Gendarmerie royale du Canada et 
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