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Trouvé dans : Archives
Date : 1908
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 165 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de l'assurance-chômage [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    703
    Date :
    1900-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-0-5-F, RG50, RG50M 756/18315
    Fonds de la Commission de l'assurance-chômage [document textuel, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le commerce des grains au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    640
    Date :
    1906-1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R253-0-1-F, RG33-5
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le commerce des grains au Canada [document textuel]. Le rapport de la Commission est daté du 11 octobre 1907 et 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère de l'Intérieur [document textuel (quelques microformes), document iconographique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    446
    Date :
    1632-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-0-3-F, RG15, RG48M 912031, RG92M 90132
    Fonds du ministère de l'Intérieur [document textuel (quelques microformes), document iconographique, document cartographique]
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    786
    Date :
    1891-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1213-0-9-F, RG117
    Fonds du Bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds du Sénat du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    444
    Date :
    1854-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1025-0-3-F, RG14-E
    Fonds du Sénat du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du Conseil privé [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    417
    Date :
    1867-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-0-5-F, RG2
    Fonds du Bureau du Conseil privé [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du Conseil privé et ses 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    739
    Date :
    1878-2012, surtout 1916-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-0-X-F, RG77M, RG77, RG77M 923037, RG77M 1998-01180-1
    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil national de 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires extérieures [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    465
    Date :
    1803-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-0-2-F, RG25
    Fonds du ministère des Affaires extérieures [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du Commerce [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    454
    Date :
    1880-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R202-0-3-F, RG20-1
    Fonds du ministère du Commerce [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère du Commerce et ses 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    463
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23, RG23M 85603/27
    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Pêches et des 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Administration de pilotage de New Westminster [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    811
    Date :
    1904-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1222-0-X-F, RG136
    Fonds de l'Administration de pilotage de New Westminster [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Administration de 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Cour de l'échiquier [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4435176
    Date :
    1876-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-0-4-F
    Fonds de la Cour de l'échiquier [support multiple]. Les documents de la Cour de l'échiquier ont été conservés par la Cour fédérale (créée en 1971) et par le 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    732
    Date :
    1903-1977, 1980-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-0-1-F, RG73
    Fonds de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds Agence Parcs Canada [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    747
    Date :
    [1770-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-0-3-F, RG84
    Fonds Agence Parcs Canada [supports multiples (quelque microforme)]. Droits d'auteurs détenus par la Couronne. Documents cartographiques: Inclut env
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    511
    Date :
    1836- ca. 1990s.
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-0-0-F, RG30
    Fonds de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Compagnie 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pilotage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    635
    Date :
    1874-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1175-0-3-F, RG33-94
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pilotage [document textuel]. Le rapport de la commission, volume 1, daté du 1er mars 1968, n'a pas été déposé 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pont de Québec [document textuel, dessin technique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    569
    Date :
    1897-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R254-0-9-F, RG33M6 78903/63, RG33-6
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pont de Québec [document textuel, dessin technique, document cartographique]
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil du Trésor [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    710
    Date :
    1868-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-0-5-F, RG55
    Fonds du Conseil du Trésor [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil du Trésor et ses prédécesseurs
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Administration du port North-Fraser [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4164817
    Date :
    1908-2007, predominant 1981-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13933-0-X-F
    Fonds de l'Administration du port North-Fraser [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminarie, veuillez consulter les séries et acquisitions 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds du Département des Assurances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    689
    Date :
    1832-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-0-X-F, RG40
    Fonds du Département des Assurances [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Département des Assurances et ses 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les accords financiers entre le Dominion et les provinces maritimes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    570
    Date :
    1863-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1098-0-2-F, RG33-19
    Fonds de la Commission royale sur les accords financiers entre le Dominion et les provinces maritimes [document textuel]. Le rapport de la commission, 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Communications [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    759
    Date :
    1902-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1203-0-0-F, RG97
    Fonds du ministère des Communications [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Communications et ses 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service correctionnel du Canada [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    733
    Date :
    1834-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-0-X-F, RG73
    Fonds du Service correctionnel du Canada [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Service 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de la fonction publique [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples, Art
    No d'identification :
    515
    Date :
    1868-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-0-2-F, RG32
    Fonds de la Commission de la fonction publique [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Fonds du Vérificateur général du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    716
    Date :
    1827-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-0-X-F, RG58
    Fonds du Vérificateur général du Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Vérificateur général du Canada et 
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