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Date :
1908
Contenu Co-Lab :
Oui
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1881-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-429-7-F, RG10-C-VI
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [ca 1864]-1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6210-0-7-F, MG27-IID16
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0977
- Date de réception :
- 1908-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 949, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1898, 1907-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-166-3-F, RG76-D-2-b-i
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2333 M
- Date de réception :
- 1908-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 960, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0009
- Date de réception :
- 1908-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 942, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1862-1968
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-C167
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1850-1977
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III56
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1991
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1003-10-5-F, RG113-C
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0167
- Date de réception :
- 1908-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 943, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-250-1-F, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1881-1949, microfilmé en [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-28-6-F, RG88-A-1-b
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1845-1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [ca 1878]-1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6172-0-1-F, MG27-IIE12
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-269-X-F, RG11-B-2-b-i
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-140-7-F, RG76-C-1-a
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1833-1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14575-0-0-F, MG17-A22
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-40-6-F, RG55-A-4
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1824-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-122-7-F, RG12, RG42-E-1
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1669-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11248-0-0-F, MG8-F89
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1876-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-268-9-F, RG10-B-6
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1862-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-47-8-F, RG3-A-1
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1880-1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J7
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188-40-4-F, RG13-A-1
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1680-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
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