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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2475, Numéro de bobine de microfilm : C-11227, Numéro de dossier : 98,631, Partie de dossier : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1045
- Date de réception :
- 1908-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 950, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1903-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-12427-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16209, Numéro de dossier : 13539
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1892-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-9499-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16205, Numéro de dossier : 8319
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1980 M
- Date de réception :
- 1908-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 949, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2407 M
- Date de réception :
- 1908-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1873-1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14456-0-2-F, MUS 105
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1838
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A083-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1838
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A083-01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2647
- Date de réception :
- 1908-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 964, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1900-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-22561-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 75033
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1139
- Date de réception :
- 1908-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 951, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
- Date :
- 1906-2014
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15495-0-8-F
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2082
- Date de réception :
- 1908-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 960, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1901-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22694-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 77689
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Images en mouvement, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1883, 1918-2010
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8343-0-2-F
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0929
- Date de réception :
- 1908-04-23
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908/07/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399, Numéro de dossier : 1598983
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908/07/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1398, Numéro de dossier : 1598983
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Art
- Date :
- 1745-2019
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16939-1-5-F
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1675-1973
- Source :
- Privé
- Référence :
- R17206-0-3-F, MG8-G59
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1901-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10619-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 11168
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1885-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-207-3-F, RG43-C-IV
- Date de modification :