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Trouvé dans :
Archives
Date :
1908
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2024 M
- Date de réception :
- 1908-04-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 954, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1904/01/01 - 1973/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/435, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 679/20-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 302, Numéro de bobine de microfilm : T-3986, Numéro de dossier : 2376, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1448
- Date de réception :
- 1908-06-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10030
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905/01-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2590
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1904/01/01 - 1973/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/435, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 679/20-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1843-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-635-X-E, RG10-C-V-26-a
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1842-1970 [1952-1970 predominant]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, R216, 1974-G06 TFRC, 2014-02037-X
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1898-1982, predominant 1953-1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, 84-016 OFRC, 2000-00969-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1881-1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-36, 1996-97/816 GAD, 75-J-14 VFRC, 1996-01815-9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1884-1983
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, R216, 76-076 OFRC, 2014-00827-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1900-1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-28, 1988-89/215 GAD, 75-J-3 VFRC, 116-000215-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
- Date :
- 1897-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-115-6-E, RG85-C-1-a, RG85M 88926
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1899-1977, 1924-1970 predominant
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-9, 1984-85/316 VFRC, 83-12-A VFRC
- Date de modification :