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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1508-1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6203-0-0-F, MG18-A1
-
1 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0480
- Date de réception :
- 1907-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1495-1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11663-0-7-F, MG5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2181
-
1 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1164
- Date de réception :
- 1907-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
1 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0504
- Date de réception :
- 1907-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1625-1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11663-1-9-F, MG5-A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1882-1953, 1970-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-2-6-F, RG25-B-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-septembre 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2189
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0371
- Date de réception :
- 1907-02-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11313-57-5-F, MG7-IB, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-12869
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2754
- Date de réception :
- 1907-12-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1691-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12119-0-4-F, MG6-C4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1914, 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 307, Numéro de bobine de microfilm : C-7857, Numéro de dossier : 282364
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 114, Numéro de dossier : 5596
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1914, 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 307, Numéro de bobine de microfilm : C-7858, Numéro de dossier : 282364
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1114, Numéro de dossier : 1911-665-C
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 February 1902-21 May 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1468
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1764, 1822, 1866, 1871, 1886, 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D95, Numéro de volume : 11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 474, Numéro de bobine de microfilm : T-13154, Numéro de dossier : 127031
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1764, 1822, 1866, 1871, 1886, 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7484-254-X-F, MG30-D95, Numéro de volume : 11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca 1510]-1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-D136
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906 and 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 364, Numéro de bobine de microfilm : C-10265, Numéro de dossier : 471120
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 479, Numéro de bobine de microfilm : C-10414, Numéro de dossier : 742359
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-9-45
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