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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1162
- Date de réception :
- 1907-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Resignation H.H. Davis, Inspector Hides, Hamilton - Min. T. and C. [Minister of Trade and Commerce],
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1907-1897
- Date de réception :
- 1907-08-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 935, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1907
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Unipouheos
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1971
- Date de réception :
- 1907-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 935, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1101
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1907
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1907
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Swan Lake
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1118
- Date de réception :
- 1907-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1981
- Date de réception :
- 1907-09-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 936, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 702
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2351
- Date de réception :
- 1907-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1907
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Keeseekoose
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1787
- Date de réception :
- 1907-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 926
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1907
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2708
- Date de réception :
- 1907-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 940, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1401
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1907
- Province :
- Territoire du Yukon
- Ville / Emplacement :
- Moosehide Creek
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2276
- Date de réception :
- 1907-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 937, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907/11/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1398, Numéro de dossier : 1484188
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1107
- Date de réception :
- 1907-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 930, Code d'accès 90
- Date de modification :