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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1887-1992
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-3406-7-E, Numéro de volume : 73, 73, Numéro de dossier : CNR 6009
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6217, Numéro de bobine de microfilm : C-7946, Numéro de dossier : 471-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2849
- Date de réception :
- 1907-12-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1004, Numéro de bobine de microfilm : T-14582, Numéro de dossier : 1411504
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2150
- Date de réception :
- 1907-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 937, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1991
- Date de réception :
- 1907-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 936, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 397, Numéro de dossier : 5604-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1900-1968
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10863-17-0-E, MUS 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 307, Numéro de bobine de microfilm : T-3992, Numéro de dossier : 2486, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2214
- Date de réception :
- 1907-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 937, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905/07-1963/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2267, Numéro de dossier : 302-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1335
- Date de réception :
- 1907-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 932, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7414, Numéro de dossier : 16032-287
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1535 M
- Date de réception :
- 1907-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 933, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1866-1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6113-13-8-F, MG26-H
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2740
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0262
- Date de réception :
- 1907-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 923, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904/01-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2597
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0532
- Date de réception :
- 1907-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1599, Numéro de dossier : 77
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0679
- Date de réception :
- 1907-03-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6113-508-2-E, Numéro de volume : 294
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0244
- Date de réception :
- 1907-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 924, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1855 - 1980]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 14124, Numéro de dossier : 85
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 733, Numéro de bobine de microfilm : T-9471, Numéro de dossier : B21-1-2, Partie de dossier : 1
- Date de modification :