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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-I205, Numéro de volume : 7
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1892-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3024
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1904-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3030
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1175
- Date de réception :
- 1907-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2202
- Date de réception :
- 1907-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 937, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2404
- Date de réception :
- 1907-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 145, Numéro de dossier : 1907-261
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-D-III, Numéro de bobine de microfilm : T-8627, Numéro de dossier : 629
-
Archives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1550-1751, 1919-1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7393-0-3-F, MG18-H3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6990, Numéro de bobine de microfilm : C-12940, Numéro de dossier : 976/20-5-15-11, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 5
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16226, Numéro de dossier : 100728
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7640, Numéro de bobine de microfilm : C-11594, Numéro de dossier : 18169-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8318, Numéro de bobine de microfilm : C-13785, Numéro de dossier : 976/8-7-13-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7614, Numéro de bobine de microfilm : C-11578, Numéro de dossier : 12169-13, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1906[/01/01] - 1921[/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 15, Numéro de dossier : 976/30-14-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1905, Numéro de dossier : 3268-152, Partie de dossier : 1=1881-1905;2=1905-1910
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1898/01/01] - [1951/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/088, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 169, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7676, Numéro de bobine de microfilm : C-11615, Numéro de dossier : 22169-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
- Date :
- [1799-1927]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-9-1-F
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1559-1913, surtout 1559-1828
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1809-1881, [1944]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-8-X-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1538-1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11313-21-6-F, MG7-IB
-
Archives / Collections et fondsAcquisition**Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
- Date :
- [1799-1923]
- Source :
- Privé
- Référence :
- 2007-1175-1
- Date de modification :