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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1907-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-104-1-F, RG30-I-C-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 101, Numéro de bobine de microfilm : C-4765, Numéro de dossier : 14202
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1319 M
- Date de réception :
- 1907-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 318
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1760 M
- Date de réception :
- 1907-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2836
- Date de réception :
- 1907-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 941, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 43565
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1879[1912]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002033, Numéro de dossier : 404812
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 315
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 317
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0896
- Date de réception :
- 1907-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 929, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 38
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1660
- Date de réception :
- 1907-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 10/1/1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2M 71/5705
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2367
- Date de réception :
- 1907-10-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7753, Numéro de bobine de microfilm : C-12046, Numéro de dossier : 27022-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1783
- Date de réception :
- 1907-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 934, Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
BRUCE AGENCY - SAUGEEN - FRENCH BAY SCHOOL - TEACHERS' RESIDENCE - MAINTENANCE - SUPPLIES - ACCOUNTS
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1895, 1901-1909, 1917-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6125, Numéro de bobine de microfilm : C-8196, Numéro de dossier : 388-8, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6124, Numéro de bobine de microfilm : C-8195, Numéro de dossier : 388-1, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0627
- Date de réception :
- 1907-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 926, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6125, Numéro de bobine de microfilm : C-8195, Numéro de dossier : 388-5, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1114
- Date de réception :
- 1907-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27764-2-E, Numéro de volume : 16490
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0319
- Date de réception :
- 1907-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 923, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 403, Numéro de bobine de microfilm : C-10293, Numéro de dossier : 584944
- Date de modification :