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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3034, Numéro de bobine de microfilm : C-11314, Numéro de dossier : 235,225, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1750-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2399
- Date de réception :
- 1907-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1834-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-108-7-F, RG19-D-6-e
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1514
- Date de réception :
- 1907-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 933, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2267
- Date de réception :
- 1907-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1879-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-1001-7-F, RG30M 80103/69, RG30-III-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1894-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-34-2-F, RG18-A-2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1900-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3673
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0111
- Date de réception :
- 1907-01-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1892-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-1004-2-F, RG30-IV-C
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0776
- Date de réception :
- 1907-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 927, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-108-1-F, RG15-D-III-24
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1469
- Date de réception :
- 1907-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 933, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1905-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1049-0-9-F, RG33-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1906-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R253-0-1-F, RG33-5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1249
- Date de réception :
- 1907-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1836-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-989-1-F, RG30-I-B
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1874-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-26-3-F, RG18-A-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1885-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-207-3-F, RG43-C-IV
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [environ 1887-1979]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-329-7-F, RG12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1895-1916]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-164-0-F, RG43-B-II-5-ii
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1895-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-82-X-F, RG3-E-9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 235, Numéro de dossier : 1362, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 541, Numéro de dossier : 17119
- Date de modification :