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Archives
Date :
1907
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/12-1942/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1725, Numéro de dossier : 16795
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1688 M
- Date de réception :
- 1907-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1898-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-37-9-E, RG16-A-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0224
- Date de réception :
- 1907-02-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1192
- Date de réception :
- 1907-05-14
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1906-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3013
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3017
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1890, 1924-1982, especially 1970-1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-1784-3-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1874-1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-179-6-E, RG18-F-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/06-1932/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-B-1-a, Numéro de volume : 1618, Numéro de dossier : 8875
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12900
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8, Numéro de volume : 11396
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903/01/01-1909/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-G-3-1-a, Numéro de volume : 37429, Numéro de dossier : 112.3M1.008 (D1)
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1999
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-158-9-E, RG18-G
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1897/01/23-1970/11/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-F-10, Numéro de volume : 12909
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1882-1992]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-244-1-E, RG21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1838-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-156-1-E, RG43-B-I-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1898-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-37-9-F, RG16-A-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1890, 1924-1982, surtout 1970-1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-1784-3-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
- Date :
- 1795-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-22-7-E, RG16-A-2, RG16-A-3, RG16-A-4, RG16-B, RG16-A-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents textuels, Documents photographiques, Art
- Date :
- 1890-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18, R196, 1997-98/386 GAD, 1998-00035-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-206-1-E, RG43-C-II-2, RG43-C-II
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1873-1999, 1873-1921 predominant
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-161-9-E, RG18-G
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-g, Numéro de volume : 3171
- Date de modification :