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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1905-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-15535-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16214, Numéro de dossier : 20617
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1900-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21162-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 43431
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1760 M
- Date de réception :
- 1907-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1903-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-15585-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16214, Numéro de dossier : 20674
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0008
- Date de réception :
- 1907-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 921, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1164
- Date de réception :
- 1907-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4010, Numéro de bobine de microfilm : C-10171, Numéro de dossier : 253430
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1140
- Date de réception :
- 1907-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3092, Numéro de bobine de microfilm : C-11323, Numéro de dossier : 285,050
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1906-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10564-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 11103
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1904-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22688-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 77666
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1907-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-15134-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16213, Numéro de dossier : 20019
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1713-1989, surtout 1713-1733
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8204-0-8-F, MG18-E32
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1601 [1932]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/10000/1601(1932), Numéro de boîte : 2000235965
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1750 (1939)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1-3000/1750, Numéro de boîte : 2000232670
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1728-1729](1936)
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12567-577-7-E, Numéro de boîte : 2000229708
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1893-1967
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D69
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1751] (1940)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/250/La Joye, Port /[1751](1940) (Fort La Joye), Numéro de boîte : 2000209174
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- after 1903-1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : OP-0023
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1843-1966
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5815-10-0-F, MG32-A2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1739 (1931)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/340/Baie-Saint-Paul/1739(1931), Numéro de boîte : 2000211843
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1702 (1939)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/200/1702(1939), Numéro de boîte : 2000206519
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1739 (1931)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/250/Louisbourg/1739(1931) (Porte de Maurepas), Numéro de boîte : 2000209248
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1737 (1931)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/250/Louisbourg/1737(1931), Numéro de boîte : 2000209240
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1740 [1931]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/240/LOUISBOURG/1740, Numéro de boîte : 2000207970
- Date de modification :